P.L.U. 

DOSSIER ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE PLU/PDA

PLU arrêté 

Pièce administratives PLU

Délibération n 2010-40 du 25 Juin 2010 – Prescription révision générale du PLU

Délibération 2023 01-03-01 – Compte-rendu du débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable 

Délibération n 2023-13-03-03 du 18 Avril 2023 – Bilan de la concertation et arrêt sur le projet de PLU

Pièces du PLU :

1. Rapport de présentation 

1.1 Diagnostic territorial

1.2 Volet agricole du diagnostic

1.3 Etat initial environnement

1.4 Rapport choix retenus

1.5 Evaluation environnementale

2. PADD

PADD

3. Règlement 

3.1 Règlement

3.2 Emplacements réservés

3.3. 1 Règlement graphique plan général

3.3.2 Règlement graphique plan du centre

3.3.3 Règlement graphique plan village zoom ouest

3.3.4 Règlement graphique plan village zoom est

3.3.5 Règlement graphique plan secteur ouest

4. Annexes 

4.1 Annexes sanitaires

4.2 Servitudes d’utilité publique

4.2.1 Liste servitudes

4.2.2 Plan servitudes

4.3 Risque plomb

4.4 Risque radon

4.5 Alea argile

4.5.1 Alea argile documentation

4.5.2 Alea argile plan

4.6 Alea incendie

4.6.1 Alea incendie plan

4.6.2 Alea incendie notice urbanisme

4.7.1 Arrêté préfectoral OLD

4.7.2 OLD plan

4.8 Plan annexes

4.9 Archéologie

5. Orientations Aménagement

Orientations aménagement

Pièces complémentaires :

Avis des personnes Publiques Associées :

 

Dérogation préfectorale à la règle de l’urbanisation limitée :

– Courrier du préfet

– Avis de la commission CDNPS

 

Mémoire en réponse aux avis des PPA et MRAE : 

Réponse MRAE BIOTOPE

– Mémoire avis des PPA

 

Synthèse de la concertation

 

 

Dossier enquête publique PDA 

Note introductive présentant le projet de PDA

Courrier de l’Architecte des Bâtiments de France proposant  la création d’un périmètre délimité des abords pour l’église de Saint-Pargoire. 

Délibération n2023-03-05 du Conseil Municipal de Saint-Pargoire du 07 Août 2023 arrêtant le projet de périmètre délimité des abords pour l’église de Saint-Pargoire.

Projet de périmètre des abords pour l’église de Saint-Pargoire.