P.L.U.
DOSSIER ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE PLU/PDA
PLU arrêté
Pièce administratives PLU
Délibération n 2010-40 du 25 Juin 2010 – Prescription révision générale du PLU
Pièces du PLU :
1. Rapport de présentation
1.2 Volet agricole du diagnostic
1.3 Etat initial environnement
1.5 Evaluation environnementale
2. PADD
3. Règlement
3.3. 1 Règlement graphique plan général
3.3.2 Règlement graphique plan du centre
3.3.3 Règlement graphique plan village zoom ouest
3.3.4 Règlement graphique plan village zoom est
3.3.5 Règlement graphique plan secteur ouest
4. Annexes
4.2 Servitudes d’utilité publique
4.5.1 Alea argile documentation
4.6.2 Alea incendie notice urbanisme
5. Orientations Aménagement
Pièces complémentaires :
Avis des personnes Publiques Associées :
- Avis de synthèse des services de l’Etat
- Avis de L’UDAP
- Avis du Département
- Avis de la MRAE
- Avis de la Communauté des Communes de la Vallée de l’Hérault
- Avis du SCOT Pays Cœur d’Hérault
- Avis de la commission CDPENAF
- Liste des PPA consultées n’ayant pas émis d’avis
Dérogation préfectorale à la règle de l’urbanisation limitée :
Mémoire en réponse aux avis des PPA et MRAE :
Dossier enquête publique PDA
Note introductive présentant le projet de PDA
Projet de périmètre des abords pour l’église de Saint-Pargoire.