26/09/2025

Liste des délibérations

Adhésion à Hérault Ingénierie et désignation des représentants à l’assemblée générale

Convention de concession de pâturage en forêt communale

Clôture de la régie de recettes CLSH créé pour l’encaissement des produits liés à l’activité de l’accueil de loisir sans hébergement

Clôture de la régie de recettes ALAE créé pour l’encaissement des produits liés à l’activité de l’accueil de loisir associé à l’école

Clôture de la régie de recettes culture animation créé pour l’encaissement des produits issus des droits d’entrée, de ventes (boissons, nourriture) liés aux
animations organisées par la commune de Saint Pargoire

Clôture de la régie de recettes cantine créé pour l’encaissement des produits liés à l’activité de l’accueil de cantine scolaire

Clôture de la régie de recettes publication créé pour l’encaissement des droits de publication par sonorisation publique

Clôture de la régie de recettes photocopies créé pour l’encaissement des photocopies

Clôture de la régie de recettes bibliothèque

Convention avec l’OGEC pour la mise à disposition d’un agent de l’école Sainte Jeanne d’Arc sur le temps méridien

Modification de la durée hebdomadaire de service d’un emploi à temps non complet

Création d’un emploi permanent d’adjoint technique et autorisant le cas échéant, le recrutement d’un agent contractuel lorsque les besoins du service ou la nature des fonctions le justifient

Convention avec Hérault Energies pour le renforcement du réseau public d’électricité à La Font de Lacan

Bilan de la concertation au titre de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PL

22/07/2025

 

 

Liste des délibérations

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 2024 – Syndicat Centre Hérault

Répartition des sièges du futur conseil communautaire de la CCVH

Convention de partenariat avec le Syndicat Mixte du Bassin de Thau pour la réalisation d’un livret pédagogique de découverte du site Natura 2000

Admission en non-valeur

Attribution d une subvention de fonctionnement à l’Amicale Laïque

Demande de fonds de concours à la CCVH pour la réalisation de travaux de voirie

Convention avec Hérault Energie pour le renforcement du réseau électrique basse tension RD30E10 Place Roger Salengro

Lancement d’une procédure de Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLU en vue de réaliser une centrale photovoltaïque

23/05/2025

Liste des délibérations 

Indemnités des élus

Mutualisation avec la CCVH, avenant à la convention pour l’instruction des autorisations et des actes

Avis de la commune sur le plan local de l’habitat de la vallée de l’Hérault pour la période 2025-2031

Frais de scolarité 2022/2023

Frais de scolarité 2023/2024

Décision modificative n°1du BP

Participation à l’appel d’offres de renouvellement des conventions de participation pour la couverture du risque santé

Constitution d’une servitude de réseau au profit de Mr Sébastien FOURNIER sur la parcelle communale AI 470

Cession de la parcelle AB 1192

Acquisition du bien immobilier AB 928

27/03/2025

Liste des délibérations 

Adoption du compte financier unique 2024

Affectation du résultat de fonctionnement 2024

Adoption des taux fiscaux 2025

Adoption du BP 2025

Subventions aux associations 2025

Attribution d’une subvention aux associations caritatives

Attribution d’une subvention pour un projet théâtre pour les élèves de l’école Jules Ferry

Attribution d’une subvention pour une sortie scolaire pour les élèves de l’école Jean Jaurès

Convention de mise à disposition de personnel municipal au GIP centre de santé le Dardaillon

Participation à l’appel d’offres de renouvellement des contrats d’assurance des risques statutaires du CDG34

 

14/02/2025

Liste des délibérations 

Convention avec Hérault Energies relative aux modalités de participation financière de la commune aux travaux d’investissement sur le réseau d’éclairage public

Marché de reprographie 2025-2029 dans le cadre d’un groupement de commande

Demande de subvention au titre de la DETR pour l’installation de la vidéoprotection aux entrées de village

Demande de subvention à la région au titre du dispositif d’aide à la diffusion culturelle de proximité

Attribution d’une subvention exceptionnelle au Football Club pour l’acquisition de cages de foot

Adhésion au service commun de formation avec la CCVH

Adhésion à la mission de signalement des actes de violence de discrimination de harcèlement et d’agissements sexistes proposée par le CDG34

Modification du tableau des effectifs

04/02/2025

Liste des délibérations 

Désignation des représentants de la commune au GIP Centre de Santé « Le Dardaillon » – modification de la délibération n°2024-50 – 05-09 du 18 décembre 2024

Modification de la convention constitutive du GIP centre de santé le Dardaillon approuvée par la délibération 2024-38 du 1er octobre 2024

 

 

Délibérations 2023

Délibérations 2024