18/12/2024

Liste des délibérations 

Désignation des représentants de la commune au GIP centre de santé le DARDAILLON

Adhésion au contrat collectif de prévoyance proposé par le centre de gestion de l’Hérault

Décision modificative 3 du budget principal

Dénomination des voies sans nom

26/11/2024

 Indemnités des conseillers municipaux signée

Rapport mentionnant les actions entreprise suite au rapport d’observation définitives de la Chambre Régionale des Comptes

Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2023 signé

Délibération modificative relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement ISFE signée 

Modification du tableau des effectifs signée 

Attribution d’une subvention à l’association Amicale Laïque pour l’organisation des festivités de Noël 2024 signée

Modification des tarifs d’inscription en Bibliothèque signée

23/07/2024

Liste des délibérations du Conseil du 23 Juillet 2024

Rapport 2023 prix et qualité de l’eau

Cession véhicule Iveco

Cession parcelle AT 415

Demande de subvention CD 348 Route Plaissan

Demande de fonds de concours CCVH Route Plaissan

Subvention association country

Subvention exceptionnelle association Los Cagarolaires 

Fixation des tarifs 2024-2025 Enfance Jeunesse

Création d’un emploi non permanent

13/06/2024

Liste des délibérations du Conseil du 13 Juin 2024

Délib 2024-19-05-05 – Indemnités des Conseillers Municipaux

Délib 2024-20-05-06 – Approbation de la constitutive du Groupement d’Intérêt public centre de santé le Dardaillon

Délib 2024-21-04-01 – Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation

Délib 2024-22-04-02 – Attribution d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

Délib 2024-23-03-04 – Approbation du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Pargoire

Délib 2024-24-03-05 – Approbation du périmètre délimité des abords de l’église de Saint-Pargoire

Délib 2024-25-03-06 – Institution d’un droit de préemption urbain sur la commune de Saint-Pargoire

Délib 2024-26-03-07 – Instauration de la déclaration préalable pour les clotures et les ravalements de facade ainsi que du permis de démolir pour les démolitions

Délib 2024-27-03-08 – Rachat par la commune des parcelles AM 265 AM 278 AM 313 et AM 314

30/04/2024

Liste des délibérations du Conseil du 30 Avril 2024 

Délib 2024-16-07-10 Décision modificative n° 1 du budget principal

Délib 2024-17-03-02 Acquisition de la propriété immobilière cadastrée AI 453

Délib 2024-18-03-03 Cession de parcelles chemin du Pont de Miusse

Délib 2024-14-07-08 Subventions aux associations 2024

Délib 2024-15-07-09 Subventions aux associations caritatives 2024

22/03/2024

Liste des délibérations du Conseil du 22 Mars 2024

Délib exécutoire 2024-03-07-01 Adoption du CG 2023

Délib exécutoire 2024-04-07-02 Adoption du CA 2023

Délib exécutoire 2024-05-07-02 Affectation du résultat de fonctionnement 2023

Délib exécutoire 2024-06-07-04 Adoption des taux fiscaux 2024

Délib exécutoire 2024-07-07-54 Adoption du BP 2024

Délib exécutoire 2024-08-07-06 Forfait communal – frais de scolarité 2020-2021

Délib exécutoire 2024-09-07-07 Forfait communal – frais de scolarité 2021-2022

Délib exécutoire 2024-10-05-02 Convention avec la CCVH pour la mutualisation du service des marchés publics

Délib exécutoire 2024-11-05-03 Transfert de la compétence investissement éclairage public à Hérault Energies

Délib exécutoire 2024-12-04-04 Mandat au centre de gestion pour la mise en œuvre d une convention de participation en prévoyance

Délib exécutoire 2024-13-09-01 Modification des tarifs d’adhésion au centre ados Jeun’art

23/02/2024

Liste des délibérations du Conseil du 23 février 2024 

Délib 2024-02-03-01 Cession de terrain à la SCI DNA parcelle communale BD-700

Délib 2024-01-05-01 – Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergies, de fournitures services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique